Année 2023
Procès Verbal du conseil municipal
Procès-Verbal du conseil municipal du 27 février 2023
Liste des délibération du 27 février 2023
Délib. 2023-02-01 Remplacement des radiateurs électriques des logements sociaux - Demande de subvention
Délib. 2023-02-02 Aménagement de l'entrée Sud du village - Choix du coordonnateur SPS
Urbanisme - Autorisation de déposer une déclaration préalable
Délib. 2023-02-04 ENEDIS - Conventions de servitude
Procès-Verbal du conseil municipal du 23 janvier 2023
Liste des délibération du 23 janvier 2023
Procès-verbal du 23 janvier 2023
Délib. 2023-01-01 Approbation des statuts de Valence Romans Agglo
Délib. 2023-01-02 Remboursement caution : Madame GARNIER Lola
Délib. 2023-01-03 Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Election des membres du Conseil d'Administration
Année 2022
Procès Verbal du conseil municipal
Procès-Verbal du conseil municipal du 12 décembre 2022
Liste des délibération du 12 décembre 2022
Budget commune : Décision modificative n° 1
Présentation des rapports de Valences Romans Agglo sur le prix et la qualité du service pour les déchets, l'eau potable et l'assainissement de l'année 2021
Modification des membres du comité consultatif de projets collectifs et associatifs
Modification des membres du comité consultatif travaux
Suppression d'un poste d'adjoint au maire
Panneau affichage : Choix de l'opérateur pour la carte SIM
Vérifications périodiques règlementaires des bâtiments communaux et équipements : Choix de l'entreprise
Refonte du site internet : Choix de l'entreprise
Procès-verbal du 12 décembre 2022
Procès-Verbal du conseil municipal du 14 novembre 2022
Liste des délibération du 14 novembre 2022
Acquisition d'un panneau d'information électronique
Travaux de sécurisation de l'école primaire : Choix des entreprises
Approbation du règlement intérieur du parc de la source
Motion de la commune d'Eymeux pour défendre l'intérêt financier des collectivités locales
Procès-verbal du 14 novembre 2022
Procès-Verbal du conseil municipal du 17 octobre 2022
Liste des délibération du 17 octobre 2022
Réfection mur du cimetière : Choix de l'entreprise
Traversée de l'agglomération de l'Ecancière : Etude de faisabilité
Acquisition défibrillateur : Choix de l'entreprise
Subventions 2022 allouées aux différentes associations
Convention de mise à disposition de locaux communaux entre la commune et l'association MEUHBOXE LOISIR
Rapport annuel d'activité 2022 du S.I.D
Abrogation délibération du 16/09/2021 créant un marché itinérant communal
Procès-verbal du 17 octobre 2022
Procès-Verbal du conseil municipal du 26 septembre 2022
Liste des délibération du 26 septembre 2022
Délib. 2022-09-06 Contrats d'assurance des risques statutaires
Délib. 2022-09-07 Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 26
Délib. 2022-09-08 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2022
Délib. Remplacement de la chaudière de l'école primaire - Demande de subvention
Délib. 2022-09-10 Réfection mur du cimetière - Demande de subvention
Délib. 2022-09-11 Aménagement de l'entrée Sud du village - Convention de co-maitrise d'ouvrage
Délib. 2022-09-12 Présentation du rapport d'activité 2021 de Valence Romans Agglo
Procès-verbal du 26 septembre 2022
Procès Verbal du conseil municipal du 5 septembre 2022
Liste des délibération du 5 septembre 2022
Délib. 2022-09-01 Territoire d'Energie Drôme : Raccordement collectif extérieur
Délib. 2022-09-02 Lotissement « Les Jardins de Linsay » : Dénomination de la rue et numérotation des lots
Délib. 2022-09-03 Modification du taux de la taxe d’aménagement
Délib. 2022-09-04 Présentation du rapport d’activité 2021 du Syndicat Intercommunal de l’Ecancière
Délib. 2022-09-05 Présentation du rapport d’activité 2021 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Rochefort-Samson
Procès-verbal du 5 septembre 2022
Compte rendu du conseil municipal
Compte rendu municipal du 3 juin 2022
Compte rendu municipal du 23 mai 2022
Compte rendu municipal du 25 avril 2022
Compte rendu municipal du 28 mars 2022
Compte rendu municipal du 28 février 2022
Année 2021
Compte rendu municipal du 18 janvier 2021
Compte rendu municipal du 22 février2021
Compte rendu municipal du 26 avril 2021
Compte rendu municipal du 31 mai 2021
Compte rendu municipal du 21 juin 2021
Compte rendu municipal du 09 JUILLET 2021
Compte rendu municipal du 16 septembre 2021
Compte rendu municipal du 11 octobre 2021
Compte rendu municipal du 15 novembre 2021
Compte rendu municipal du 13 décembre 2021
Année 2020
Compte rendu municipal du 02 juillet 2020
Compte rendu municipal du 21 septembre 2020
Compte rendu municipal du 05 octobre 2020
Compte rendu municipal du 16 novembre 2020
Compte rendu municipal du 14 décembre 2020
Compte rendu municipal du 21 décembre 2020